L’argument du mois (#2) La réglementation de l’expérimentation animale
En France et dans l’Union européenne, l’expérimentation animale est encadrée par une réglementation précise sur de nombreux points. Et alors ?
inspections
Doit-on se passer de l’expérimentation animale ?
Webinaire d’information et de réflexion sur l’expérimentation animale proposé pour la série des « Points culture » destinée aux salarié·es de l’association L214.
Table ronde « Repenser notre rapport aux animaux » (Caen 2024)
Les antennes L214 et One Voice de Caen m’ont invité samedi 28 septembre 2024 pour une table ronde animée par Caroline Langer, avec Amandine Sanvisens de PAZ.
Établissements relevant de la défense nationale (CRPM R214-127 à R214-129)
Le ministère des Armées fonctionne avec ses propres comités d’éthique et son propre système d’inspection, sans partager ses données avec les autres ministères.
Agrément et contrôle des établissements (CRPM R214-99 à R214-104)
Les éleveurs, fournisseurs et utilisateurs d’animaux doivent être agréés tous les six ans et inspectés tous les trois ans en moyenne.
Journée Mondiale des Animaux dans les Laboratoires 2024
Quelques ressources à l’occasion de la JMAL 2024 : réglementation de l’expérimentation animale, réflexion sur les poissons, accès aux documents…
La réglementation sur l’expérimentation animale protège-t-elle vraiment les animaux ? (2023)
Article publié dans la Revue Semestrielle de Droit Animalier, qui expose les nombreux problèmes de la réglementation de l’expérimentation animale.
Expérimentation animale : vingt jugements demandent la transparence
Les préfectures continuent de prétendre que les animalistes sont dangereux afin de préserver leur opacité. Mais les tribunaux ne sont pas dupes.
La réglementation sur l’expérimentation animale protège-t-elle vraiment les animaux ?
Article co-écrit avec R. Cash et M. Obriet pour la Revue Semestrielle de Droit Animalier, sur les problèmes de la réglementation de l’expérimentation animale.
Expérimentation animale : One Voice demande le contrôle d’un laboratoire récidiviste du Finistère
Le Cedre, à Brest, n’a jamais été sanctionné ni réinspecté malgré de nombreuses non-conformités graves relevées en 2014 et 2016.
Expérimentation animale dans les Hauts-de-France : encore des jugements en faveur d’une vraie transparence
Le 18 mai 2022, le tribunal administratif d’Amiens a rendu sa décision concernant trois dossiers dans lesquels des préfectures refusaient de fournir les rapports d’inspection des laboratoires d’expérimentation animale
Expérimentation animale dans le Finistère : la justice demande une fois de plus la transparence de l’administration
Le tribunal administratif de Rennes a enjoint au préfet du Finistère de communiquer les derniers rapports d’inspection des laboratoires de son département.
Expérimentation animale : dérogations et application de la réglementation
Conférence conçue avec Roland Cash et Muriel Obriet, donnée devant la commission ouverte « Droits et animaux » des avocats du Barreau de Paris.